Cabinet Marek
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Nouveauté  

C'est l'une des trois conditions exigées par le Code de la Propriété Intellectuelle pour qu'une invention soit brevetable.
En matière de brevet d'invention, une invention est considérée comme nouvelle si elle n'est pas comprise dans l'état de la technique. La nouveauté doit être absolue dans le temps et l'espace. En particulier, toute divulgation antérieure faite par l'inventeur est destructrice de nouveauté.
Pour les deux autres conditions, voir Activité inventive et Application industrielle.
Par ailleurs un dessin ou modèle est considéré comme nouveau à condition qu'aucune divulgation d'un dessin ou d'un modèle identique ne soit intervenu, ni antérieurement à son dépôt par un tiers, ni plus de 12 mois avant son dépôt par l'auteur ou son ayant cause. Des dessins ou modèles sont considérés comme identiques lorsque leurs caractéristiques ne diffèrent que par des détails insignifiants.